Tous les fournisseurs Kobo doivent respecter nos Lignes de conduite en matière de contenus lors de la distribution des livres numériques en utilisant Kobo Writing Life. Kobo se réserve le droit de retirer les livres numériques qui contiennent les informations suivantes:
- Contenus pornographiques, pedophiles ou obscènes. Cela comprend : l'inceste, la bestialité, l'exploitation, la violence sexuelle, ou la force.
- Pornographie mettant en scène des enfants
- Contenus haineux : les utilisateurs ne doivent pas publier de contenu incitant à la haine à envers des groupes basés sur la race ou l'origine ethnique, la religion, le handicap, le sexe, l'âge, le statut de vétéran ou le sexe.
- Contenus violents : les utilisateurs ne peuvent pas publier de menaces directes de violence contre toute personne ou groupe de personnes. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à publier du contenu pédagogique concernant la création d'armes.
Lors du processus de création, nous vous demanderons de confirmer si oui ou non votre contenu appartient au domaine public.
Mettre votre travail au service du domaine public signifie que vous supprimez tous les droits d'auteur, et qu'il peut être utilisé par tout le monde, à quelque fin que ce soit, sous quelque forme que ce soit, sans qu'il soit nécessaire de demander la permission ou d'offrir une compensation.
Lignes directrices pour les Droits D'Auteur
Nous demandons que les droits de publication numérique soient propres à tous les contenus mis en vente vers le magasin Kobo. Si vous utilisez Kobo Writing Life en tant qu'auteur auto-publié, vous êtes très probablement titulaire des droits de votre contenu. Si vous êtes également un auteur publié et que vous n'êtes pas sûr des droits que vous possédez, veuillez consulter votre éditeur ou votre avocat. Si vous utilisez Kobo Writing Life comme un éditeur ou un aggrégateur, vous devez avoir le consentement légal des propriétaires avant de pouvoir distribuer leurs titres. Si vous remarquez qu'un autre utilisateur vend un livre dont vous possédez les droits, veuillez nous contacter et nous examinerons le problème immédiatement.
Droits géographiques
Les utilisateurs ont également la possibilité de choisir les droits géographiques pour chaque livre qu'ils téléchargent en utilisant Kobo Writing Life. Si vous êtes certain que vous possédez tous les droits nécessaires pour vendre votre titre dans le monde entier, sélectionnez oui pour les droits mondiaux lors de la 3e étape de votre création de livre numérique. Lorsque vous sélectionnez les droits mondiaux, vos titres seront mis en vente dans tous nos territoires établis.
Si vous souhaitez afficher une liste de nos territoires, sélectionnez "Non" pour les droits mondiaux et une liste des pays disponibles apparaîtra.
Si vous souhaitez limiter les territoires dans lesquels vos contenus peuvent être vendus, vous pouvez choisir des pays spécifiques de cette liste. Assurez-vous de laisser les marques de contrôle seulement à côté des territoires où vous êtes certain que vous avez des droits numériques pour vos contenus. Pour en savoir plus sur la façon dont nous surveillons les droits géographiques, veuillez consulter la section "Sécurité".