Nous sommes là pour vous aider à comprendre certaines questions fiscales courantes qui se posent aux auteurs de Kobo Writing Life. Bien que nous ne puissions pas offrir de conseils fiscaux spécifiques (nous sommes des amoureux des livres, pas des experts fiscaux !), nous pouvons clarifier la façon dont Kobo Writing Life fonctionne en ce qui concerne vos revenus et vos impôts. Notre objectif est de nous assurer que vous disposez des informations dont vous avez besoin pour gérer en toute confiance votre activité d'auteur.
Table des matières
Comprendre vos responsabilités fiscales
En tant qu'auteur indépendant publiant avec Kobo Writing Life, vous gérez essentiellement votre propre petite entreprise. Cela signifie que vous êtes responsable de comprendre et de remplir vos obligations fiscales en fonction de vos lois locales.
Quand demander un avis professionnel
Étant donné que les lois fiscales varient considérablement selon les pays, les régions et les circonstances individuelles, nous vous recommandons fortement de contacter un professionnel de la fiscalité certifié pour toute question spécifique concernant votre situation fiscale personnelle. Ils peuvent vous fournir des conseils adaptés et s'assurer que vous remplissez toutes vos obligations.
Kobo Writing Life délivre-t-il des formulaires 1099 ou W-8BEN ?
Non, Kobo Writing Life ne délivre pas de formulaires fiscaux tels que les formulaires 1099 ou W-8BEN. Notre équipe financière n'envoie aucun rapport à des fins fiscales autres que les rapports de ventes mensuels qui sont publiés mensuellement dans votre tableau de bord Kobo Writing Life. Vous pouvez trouver ces factures sous Mon compte - Informations de paiement.
Kobo est une entreprise canadienne, opérant sous les lois fiscales canadiennes, et non sous les lois fiscales américaines. Parce que nous ne sommes pas une entreprise américaine, nous n'avons pas les processus en place pour retenir les impôts américains ou délivrer des formulaires fiscaux américains comme les formulaires 1099 ou W-8BEN.
Lorsque vous publiez via Kobo Writing Life, vous agissez en tant qu'éditeur de vos livres. Nous vous payons pour les ventes de la même manière que nous payons les autres éditeurs – sur la base des factures dérivées de vos ventes unitaires. En bref, considérez Kobo comme votre partenaire de distribution, et vous comme le propriétaire de l'entreprise responsable de votre propre déclaration de revenus.
Comment Kobo Writing Life gère-t-il les taxes de vente ?
Bonne nouvelle ! Kobo s'occupe de certaines taxes de vente afin que vous n'ayez pas à le faire. Kobo est responsable de la perception de toutes les taxes de vente applicables au point de vente, telles que la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) ou la TPS (Taxe sur les Produits et Services). Nous versons ensuite ces taxes perçues à l'autorité gouvernementale respective. En tant qu'auteur, vous serez payé conformément à votre contrat sans avoir à vous soucier de percevoir ou de verser ces taxes de vente spécifiques.
Votre responsabilité en matière d'impôt sur le revenu
Les seules taxes que vous aurez à payer sont celles prélevées sur les revenus que vous avez accumulés grâce aux ventes de livres. Ce sont les taxes sur les revenus que vous recevez de Kobo Writing Life. Les règles et taux spécifiques pour ces taxes sont déterminés par votre pays de résidence. Vous devrez déclarer ce revenu de la même manière que vous déclareriez tout autre revenu régulier lors de la déclaration de vos impôts personnels ou professionnels.
Pour toute question spécifique, nous vous suggérons de contacter un professionnel de la fiscalité certifié.
Nos conditions générales d'utilisation
Plus précisément, la section 4.8 de nos conditions générales d'utilisation stipule :
En plus des autres montants payables selon les présentes Conditions, chaque partie doit payer pour son propre compte toute taxe de vente, d’utilisation, d’accise, sur la valeur ajoutée, de service, de consommation, sur les biens personnels, sur les recettes brutes et taxes similaires pouvant être prélevées ou imposées par une juridiction fiscale à ladite partie en raison des transactions envisagées dans ces Conditions, y compris les impôts.
Cela signifie que Kobo et vous êtes tous deux responsables du paiement de nos impôts respectifs, comme l'exige la loi. Kobo gère les taxes de vente, et vous gérez vos impôts sur le revenu.
Démystifier la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)
Si vous vendez des livres dans des territoires qui appliquent la TVA, vous voudrez peut-être savoir comment Kobo gère cette taxe. Décortiquons cela !
Comment Kobo gère-t-il la tarification TTC ?
La section 4.1 de nos conditions générales d'utilisation stipule :
Pour chaque Œuvre, Vous devez fournir à Kobo le prix de vente suggéré (« PVS ») pour l’Œuvre, qui exclura toute taxe sur les biens et services, sur les ventes ou toute autre taxe similaire (« taxes »), et comprendra toute taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans les pays où la TVA s’applique.
Dans les territoires soumis à la TVA, Kobo utilise une tarification TTC. Cela signifie que le prix que vous fixez pour votre livre inclut déjà la TVA.
Lorsque nous payons aux auteurs KWL leurs 70 %, 45 % ou 20 % (selon le prix de votre livre et le niveau de redevance), nous "retirons" d'abord la TVA. Cela se fait en fonction du territoire où le livre est vendu. Votre pourcentage de redevance est ensuite calculé à partir du reste du prix de détail (après que la TVA a été supprimée).
Ce processus garantit que les autorités fiscales du territoire reçoivent leurs taxes appropriées, et vous, en tant qu'auteur, recevez votre pourcentage respectif du prix, cette partie de la taxe étant supprimée. Vous n'avez pas à vous soucier de calculer ou de verser cette TVA vous-même.
Fournir votre numéro de TVA ou de TPS/TVH
Si vous avez un numéro de TVA (pour les auteurs non canadiens) ou un numéro de TPS/TVH canadien, veuillez nous en informer ! Nous fournir votre numéro nous permet de le refléter avec précision dans vos rapports de ventes mensuels. N'hésitez pas à contacter directement notre équipe de service aux auteurs – ils se feront un plaisir de vous aider à mettre à jour les informations de votre compte.
Une dernière note
Kobo gère les complexités de la collecte et du paiement des taxes de vente (comme la TVA et la TPS) dans les territoires concernés. Votre principale responsabilité fiscale en tant qu'auteur est de déclarer et de payer l'impôt sur le revenu sur vos gains, conformément aux lois de votre pays de résidence.
Consultez toujours un professionnel de la fiscalité qualifié pour obtenir des conseils personnalisés !